MENTIONS LÉGALES

SUPTERTIAIRE est une enseigne de G.C.A.F.
S.A.R.L au capital de 169.760 €
399 609 056 RCS Paris
32, rue de Paradis – 75010 Paris – France
Tél. : +33 (0) 1 42 47 12 12
Télécopie : +33 (0) 1 42 47 82 37

Hébergeur : PLANET WORK SARL au capital de 50.000,00 € RCS Paris n° 334 580 800
Filiale de AEG INVEST – SARL au capital de 571.321,00 € – RCS Paris B 753 746 304
Siège social : 231 rue Saint-Honoré, 75001 Paris – France
Téléphone : 08 91 02 44 24
Directeur de la publication : Arnaud Gautier
Déclaration CNIL : n° 832740

Propriété intellectuelle et marques

Tous les éléments de ce site (notamment les textes, graphismes, logos, vidéos…) sont la propriété de SUPTERTIAIRE, à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits de propriété intellectuelle et aux bases de données.
L’utilisateur ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, marques et logos sans l’autorisation écrite et préalable de SUPTERTIAIRE ou des titulaires des droits.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale.
Loi Informatique et Libertés
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à :

SUPTERTIAIRE
32, rue de Paradis
75010 Paris – France
01 42 47 12 12
Contact webmaster : Irienet

Informations contenues dans le site

Les données vous concernant ne seront jamais transmises à un tiers. Les informations fournies sur le site www.suptertiaire.com le sont à titre informatif. SUPTERTIAIRE ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. SUPTERTIAIRE met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, des omissions et d’une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
D’une manière générale, SUPTERTIAIRE ne pourra être tenu responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site www.suptertiaire.com ou d’autres sites qui lui sont liés.
Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous son contrôle et SUPTERTIAIRE décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.